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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC"
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EXPRESS SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPRESS SAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352538
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1996
EXPRESS SAC de SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER \

Présentation de la marque EXPRESS SAC

Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPRESS SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" domicilié(e) 7 allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val de Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque EXPRESS SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESS SAC est expirée depuis le 28 avril 1996.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes : PARSAC , MURSAC , PAPTOUT , PARCSAC , MOBISAC


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (société anonyme) - 7 allée de la Vanne, SOFILIC 436, FRESNES (Val de Marne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Sacs pour tous usages en papier, carton ou matières plastiques.